rafting canoe eaux vives alpes     rafting ubaye
LES BONS PLANS :
RAFTING + CANYON : 65€
RAFTING + PAINTBALL : 48€
sports loisirs eaux vives ubaye
rafting barcelonnette
à la newsletter Nature Eau Vive
CLIQUEZ ICI pour vous inscrire
ou vous désinscrire
rafting

Conditions d'utilisation du site



Le site www.nature-eau-vive.com est la propriété de la société NATURE EAU VIVE, entreprise individuelle mise en place par Hervé Amalbert et Yann Perrot numéro RCS 441 917 903, dont le siège social est situé à Le Lauzet département 04 - France.

1. Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement à NATURE EAU VIVE : evasion04@evasion04.fr ou par courrier à notre adresse postale.

2. Limitation de responsabilité
NATURE EAU VIVE décline toute responsabilité, implicite ou explicite eu égard à la qualité loyale et marchande et l'adaptabilité du produit à une utilisation précise. De même, NATURE EAU VIVE ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces éléments s'exécutent sans interruption et sans erreur, ni que leurs défauts seront corrigés.

NATURE EAU VIVE ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profit, de clientèle, de données ou de toute autre perte de biens incorporels (et ce, même si NATURE EAU VIVE a pu être informée de la potentialité d'un tel dommage) pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser les services proposés par le site.

3. Liens hypertextes et " Mirroring "
Le site NATURE EAU VIVE est susceptible de renvoyer à d'autres sites Internet au moyens de liens hypertextes (bannieres , bouttons ou liens texte), NATURE EAU VIVE ne saurait être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites. Les serveurs de téléchargement vers lesquels NATURE EAU VIVE renvoie ne sont pas exploités par cette dernière.

Toute personne désireuse d'effectuer un lien hypertexte à partir du présent site est tenu d'en demander l'autorisation à NATURE EAU VIVE (à l'adresse evasion04@evasion04.fr)

Aucun mirroring du Site c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL n'est autorisée.

4. Propriété intellectuelle
Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques, et autres éléments reproduits sur le Site sont protégés par le droit d'auteur, les droits voisins et le droit des marques tant français qu'internationaux. NATURE EAU VIVE ne saurait être tenu pour responsable de leur utilisation non conforme aux législations en vigueur.
Toute reproduction totale ou partielle des marques régulièrement déposées, sans autorisation expresse de leur propriétaire est prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler une demande de reproduction des seules marques de NATURE EAU VIVE à l'adresse : evasion04@evasion04.fr

NATURE EAU VIVE s'engage à retirer immédiatement du Site tout contenu qui serait susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui et plus largement, à la violation des droits des tiers.

IMPRIMER
Conditions d'utilisation du site | Informations Légales  |  © Nature Eau Vive 2006-2017 - KMS © - 2009